La commission communale pour l’accessibilité aux personnes ...

La commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Accès rapide

Rapports annuels de la Commission Communale Pour l'Accessibilité

La commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

En conformité avec la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, la Ville de Rouen a...  [suite...]

→ 825 Articles (et 138 Vidéos) pour ce thème

Voir également :

• loi pour l'accessibilite des personnes handicapees
• l'accessibilite au logement des personnes handicapees
• deliberation commission communale pour l'accessibilite aux personnes handicapees

L'accessibilité des personnes handicapés en ERP ...

L'accessibilité des personnes handicapés en ERP, Habitations

Ref : TB 141

Contenu

Objectifs

- Maîtriser les principes d'accessibilité généralisée,...  [suite...]

→ 535 Articles (et 43 Vidéos) pour ce thème

Voir également :

• loi pour l'accessibilite des handicapes
• loi sur l'accessibilite dans les erp

Nouvelle loi n°180 du 6 août 2015 sur l'Accessibilité ...

Nouvelle loi n°180 du 6 août 2015 sur l'Accessibilité

Nouvelle loi n°180 du 6 août 2015 sur l'Accessibilité

Dans les ERP d'une capacité d'accueil supérieure à 200 personnes, la formation du personnel en contact direct avec les usagers et les clients...  [suite...]

→ 316 Articles (et 28 Vidéos) pour ce thème

Voir également :

• loi sur l'accessibilite des personnes handicapees 2015

La loi d'accessibilité 2005 et réglementation monte escalier

  loi d'accessibilité 2005 , loi monte escalier , réglementation monte escalier       No comments    

Salut et bienvenue à toutes et à tous, aujourd'hui nous allons parler à propos de la loi d'accessibilité du 11 février 2005 et ce qu'elle comporte comme avantage pour les personnes handicapées en ce qui concerne les appareils d'accessibilité y compris le fauteuil monte escalier.

La loi d'accessibilité 11 février 2005 :

Cette loi a pour objectif de :

- Mettre en accessibilité les établissements recevant du public (ERP), les transports publics et les...  [suite...]

→ 448 Articles (et 39 Vidéos) pour ce thème

L’accessibilité des bâtiments publics | Agence des droits ...

Certaines données officielles sont disponibles

Certaines données officieuses sont disponibles

Aucune donnée disponible

L'analyse n'a identifié une source de données officielles sur l'accessibilité des bâtiments publics que dans cinq États membres, à savoir la Croatie, la France, la Grèce, la Pologne et la République tchèque. En Grèce, une enquête publiée en 2008 par le ministère de la Réforme administrative et de l'Administration en ligne a conclu que 9 % des 3 828 bâtiments publics étudiés étaient pleinement accessibles aux personnes handicapées. De même, en France, un rapport de 2012 de...  [suite...]

→ 407 Articles (et 24 Vidéos) pour ce thème

Guide-de-l-accessibilite.org Analyzed Sites at ...

Fnath-grand-sud.org

GUIDE DE L'ACCESSIBILITÉ - lecollectifdesfestivals.org

GUIDE DE L'ACCESSIBILITÉ à la vie culturelle rennaise. ... La Ville de Rennes, porteuse des valeurs de solidarité, est engagée de longue date dans une politique

Lecollectifdesfestivals.org

Calaméo - Guide de l'Accessibilité de Brétigny-sur-Orge

Read the publication. de l'accessibilité À TOUT ET POUR TOUS ! vIvRe enseMBLe à brétIgny aveC la RIcHEsse de nos dIfFéRences Le handicap, dans ...

Calameo.com

Obligation d'accessibilité des ERP aux personnes ...

Elles doivent être...  [suite...]

→ 358 Articles (et 9 Vidéos) pour ce thème

Voir également :

• guide de l'accessibilite des erp

Bordure quai bus URBABUS® - Bordure béton pour l'accostage ...

La bordure quai bus : problématique

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 précise que l'ensemble du matériel roulant devra être accessible aux personnes à mobilité...  [suite...]

→ 381 Articles (et 23 Vidéos) pour ce thème

Norme électrique handicapé : accessibilité - Norme NF C 15 ...

Norme NF C 15-100 : accessibilité aux personnes handicapées

Prise en compte des dispositions réglementaires relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées (771.512.2.16)

Les prescriptions complémentaires relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées sont repérées par...  [suite...]

→ 330 Articles (et 17 Vidéos) pour ce thème

Accessibilité des bâtiments publics - mairie-niederbronn.fr

L'accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les espaces publics

La loi du 11 février 2005 sur « l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » renforce les obligations de mise en accessibilité des espaces publics. C'est un enjeu social et humain que la Ville intègre pleinement dans sa politique. Parmi les nouvelles obligations, l'une d'elle impose l'élaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). L'amélioration de l'accessibilité est en effet le gage de...  [suite...]

→ 304 Articles (et 11 Vidéos) pour ce thème

L'accessibilité de bon sens : Diagnostic accessibilité erp ...

L'accessibilité de bon sens

"L'accessibilité de bon sens" résume parfaitement les fondements de l'entreprise.

La perte temporaire ou définitive de cette mobilité entrave l'autonomie des personnes ; non seulement le cadre bâti doit alors être adapté, mais la collectivité doit assurer toute possibilité de déplacement, en proposant une voirie et...  [suite...]

→ 207 Articles (et 13 Vidéos) pour ce thème

/batiment-et-accessibilite - cohesion-territoires.gouv.fr

  Bâtiment et accessibilité

Bâtiment et accessibilité

La loi du 11 février 2005 a créé une dynamique nouvelle en faveur de l'accessibilité de "tous à tout". Deux aspects ont particulièrement été mis en avant : l'accessibilité "de tous" en prenant en compte tous les types de handicap ;...  [suite...]

→ 203 Articles (et 4 Vidéos) pour ce thème

Accessibilité des lieux de travail aux personnes ...

Accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées

Accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées

Written by lexing - France

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a rendu obligatoire la mise en accessibilité de tous les bâtiments recevant du public (ERP) d'ici à 2015. Or le décret n°2009-1272 du 21 octobre 2009 relatif à l'accessibilité des lieux...  [suite...]

→ 193 Articles (et 15 Vidéos) pour ce thème

Réglementation accessibilité lieux et locaux de travail ...

Ressources

Cadre réglementaire

Les lieux de travail - y compris les locaux annexes - aménagés dans un bâtiment neuf ou dans la partie neuve d'un bâtiment existant, doivent être rendus accessibles aux travailleurs handicapés, quel que soit leur handicap et l'effectif du bâtiment.

Depuis le 23 avril 2010, si votre entreprise fait construire un bâtiment neuf ou si vous faites bâtir une...  [suite...]

→ 182 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

CAP Emploi - Département 43 : Culture, sports et loisirs ...

augmenter la taille du texte réduire la taille du texte imprimer

CAP Emploi

Cap emploi contribue à l'accès à l'emploi durable en milieu ordinaire de travail des personnes reconnues « Travailleur Handicapé » ou assimilé, dans le cadre de sa mission de service public. Le service est financé par l'Agefiph (Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées), le FIPHFP (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique), et Pôle Emploi (Convention de...  [suite...]

→ 173 Articles (et 2 Vidéos) pour ce thème

Définition de l’accessibilité universelle | Ex aequo

Définition de l'accessibilité universelle

Qu'est-ce que l'accessibilité universelle ?

Ex aequo promeut l'inclusion sociale. Cela se réalise par la mise en oeuvre du concept d'accessibilité universelle.

Qu'est-ce que l'inclusion sociale ?

C'est une société organisée pour répondre aux besoins de tous, y compris les personnes ayant des limitations fonctionnelles.

L'inclusion sociale, ce n'est pas de l'intégration.

La...  [suite...]

→ 112 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

Voir également :

• l'accessibilite universelle

Formation : Accessibilité handicapés : diagnostic Paris ...

- Définir le contexte réglementaire lié à l'accessibilité aux personnes handicapées

- Identifier les techniques et moyens de l'accessibilité

- Réaliser un diagnostic et établir le rapport

- Conseiller son client sur son dossier Ad'aP

Public concerné

- Toute personne souhaitant réaliser des diagnostics accessibilités et satisfaisant au niveau de...  [suite...]

→ 154 Articles pour ce thème

ERP : êtes-vous aux normes au 1er janvier 2015 - cocerto.fr

Depuis le 1er janvier 2015, les ERP n'étant pas accessibles sont tenus de déposer un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap).

Les obligations des ERP

La  loi n°2005-102 du 11 février 2005 fixe le principe d'une accessibilité généralisée : au 1er janvier 2015, tous les ERP existants devront être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit le handicap de ces...  [suite...]

→ 104 Articles (et 2 Vidéos) pour ce thème

2015, une échéance difficile à tenir pour l’accessibilité ...

Vous êtes ici : Accueil > Réglementations techniques > 2015, une échéance difficile à tenir pour l'accessibilité handicapés

19 novembre 2012

Actualités Réglementations techniques

Les annonces sont régulières : la date butoir de mise aux normes pour l'accessibilité handicapée, fixée à 2015, s'avère dès à présent difficile à tenir pour de nombreux bâtiments, notamment pour les...  [suite...]

→ 95 Articles pour ce thème

Journée Mondiale de Sensibilisation à l’Accessibilité ...

Journée Mondiale de Sensibilisation à l'Accessibilité Global Accessibility Awareness Day (GAAD)

Le

18 mai 2017

, nous soulignerons la 6ième édition de la Journée Mondiale de Sensibilisation à l'Accessibilité (Global Accessibility Awareness Day - GAAD).

L'objectif de cette journée est de sensibiliser les gens à l'accessibilité numérique (web, logicielle, mobile, etc.), et ainsi mieux...  [suite...]

→ 82 Articles (et 36 Vidéos) pour ce thème

Numérique et handicap - Éduscol - eduscol.education.fr

Ressources numériques adaptées soutenues en cours de réalisation

Pour chaque trouble des apprentissages, cette page présente toutes les ressources numériques soutenues par la Direction du numérique pour l'Éducation du ministère de l'Éducation nationale dans le cadre de la commission multimédia. Ces...  [suite...]

→ 77 Articles (et 22 Vidéos) pour ce thème

Inpes - Actualités 2015 - La loi handicap de 2005 a dix ans

La loi handicap de 2005 a dix ans

11-02-2015

La loi du 11 février 2005 « pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », a dix ans cette année. L'occasion pour l'Inpes de réaffirmer sa volonté d'améliorer l'accès à la prévention et l'éducation pour la santé de ces personnes, de faire une rétrospective de ses actions et de...  [suite...]

→ 65 Articles (et 36 Vidéos) pour ce thème

Un nouveau calendrier pour l'accessibilité des personnes ...

Un nouveau calendrier pour l'accessibilité des personnes handicapées dans les ERP

Actu

Un nouveau calendrier pour l'accessibilité des personnes handicapées dans les ERP

Rédaction Rédaction NetPME, publié le 15/10/2014 à 09:23:21

Une ordonnance vise à garantir l'application de l'obligation d'accessibilité, en lui redonnant des perspectives crédibles, face au constat que l'échéance du...  [suite...]

→ 65 Articles pour ce thème

DUCA: Attestation de l’accessibilité aux personnes ...

Fr

A l'issue de travaux ayant fait l'objet d'un permis de construire, le maître d'ouvrage doit obligatoirement faire établir une attestation accessibilité (ERP, habitation), constatant que les travaux réalisés respectent les règles d'accessibilité, en tenant compte, le cas échéant, des dérogations accordées.

Cette attestation accessibilité handicapés concerne tous les permis de construire portant sur la construction, ou sur des travaux soumis à permis de construire, relatifs à des ERP, des logements collectifs ainsi qu'aux maisons individuelles destinées à être louées, mises à disposition ou...  [suite...]

→ 63 Articles pour ce thème

Lois françaises sur l'accessibilité des loisirs pour les ...

Lois françaises sur l'accessibilité des loisirs pour les personnes handicapées

- La loi d'orientation du 30.06.1975 en faveur des personnes handicapées dit ceci:

Article premier.- La prévention et le dépistage des handicaps, les soins, l'éducation, la formation et l'orientation professionnelle, l'emploi, la garantie d'un minimum de ressources, l'intégration sociale...  [suite...]

→ 60 Articles (et 2 Vidéos) pour ce thème

Mise en conformité de l'accessibilité PMR - EPI

Mise en conformité de l'accessibilité PMR webm@ster 2017-04-21T14:05:48+00:00

MISE EN CONFORMITÉ DE L'ACCESSIBILITÉ PMR

Vos besoins en matière d'accessibilité PMR

Vous devez réaliser la mise en conformité réglementaire de l'accessibilité PMR de l'ensemble de votre patrimoine conformément à la réglementation régie par la loi n°2005-102 du 11 février 2005 et...  [suite...]

→ 55 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations ...

Référentiel Général d'Accessibilité des Administrations (RGAA) Version 3 2016

Présentation du RGAA

L'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées fait de l'accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l'État, les collectivités...  [suite...]

→ 31 Articles pour ce thème

Accessibilité des lieux publics aux handicapés - Sénat

Accessibilité des lieux publics aux handicapés

11e législature

Question écrite n° 01874 de M. Emmanuel Hamel (Rhône - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 24/07/1997 - page 1996

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat...  [suite...]

→ 20 Articles pour ce thème

Formulaire de commentaires sur l'accessibilité | SÉFM

Nous vous prions de vous servir de ce formulaire uniquement par rapport aux questions d'accessibilité. Pour toute autre requête, veuillez utiliser notre  formulaire de contact .

La Société d'évaluation foncière des municipalités (SÉFM) s'engage à offrir un excellent service et s'efforce en tout temps de procurer des produits et des services d'une façon qui respecte la dignité et l'autonomie des personnes handicapées. L'organisme...  [suite...]

→ 14 Articles (et 2 Vidéos) pour ce thème

Les collectivités locales et l’accessibilité | L ...

les aides au financement,

les risques encourus en cas de non respect des règles de l'accessibilité au 1erjanvier 2015

Forte de 57 000 entreprises adhérentes, de toutes tailles et de tous métiers, présentes dans toutes les communes de France, la Fédération Française du Bâtiment partage les valeurs et les objectifs de la loi de 2005 sur l'accessibilité. Elle a conçu ce guide pratique...  [suite...]

→ 11 Articles pour ce thème

Qualité des eaux - ISSeP

Alors que la Terre est recouverte à 70 % d'eau, seul 0.25 % de cet immense réservoir est directement accessible et potable. Si l'accessibilité à l'eau reste un problème majeur dans de nombreuses régions du monde, c'est la préservation et le maintien de la qualité des eaux naturelles qui sont au coeur des préoccupations des pays industrialisés. En Europe, ces enjeux sont intégrés à la...  [suite...]

→ 9 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

Accessibilité universelle — Wikipédia

Architectural et urbanistique[ modifier | modifier le code ]

Les espaces publics et l'environnement bâti accessibles permettent une mobilité pour tous. Des ascenseurs dans les bâtiments aux intersections avec abaissements de trottoir et guidage tactile et visuel en passant par l'emplacement des toilettes et les rampes d'escaliers [8] , bon nombre de mesures d'accessibilité entrent dans la...  [suite...]

→ 7 Articles pour ce thème

L’inclusion sociale des personnes en situation de handicap ...

L'inclusion sociale des personnes en situation de handicap dans la wilaya d'Alger

Authors

Paula Campos Pinto, Teresa Pinto, Albino Cunha - Universidade de Lisboa, Portugal

Contributors

Marcia Rioux (York University, Canada), Fausto Amaro (Universidade de Lisboa, Portugal)

Publication Date

Introduction

Préface

Cette publication a été réalisée dans le cadre du projet « Leadership and...  [suite...]

→ 3 Articles pour ce thème

Gaétan Barrette pas impressionné par les propositions du ...

Gaétan Barrette pas impressionné par les propositions du sommet sur l'accessibilité à la santé

RCQC  |  Par Radio-Canada.ca

reddit

ADVERTISEMENT

Le ministre de la Santé et des Services sociaux du Québec n'est pas impressionné des propositions faites par les quelque 300 participants à un sommet sur...  [suite...]

→ 3 Articles pour ce thème

Accessibilité handicapés et réglementation incendie dans ...

Accessibilité handicapés et réglementation incendie dans les bâtiments existants : pas toujours simple

Joël Hovsepian - Sarl Precodia (ingénierie conseil) - Expert près la cour d'appel d'Aix en Provence - LE MONITEUR.FR -

Publié le 02/01/14 à 15h34

- Mis à jour le 03/02/14 à 14h11

Mots clés : Accessibilité - Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé - Handicap -...  [suite...]

→ 1 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

Sécurité en EPLE - esen.education.fr

12. Risques psychosociaux

B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE

Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.

1. Les risques majeurs

Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...  [suite...]

→ 1 Articles pour ce thème