Articles sélectionnés pour le thème : l handicap ou le handicap
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IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l ...
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2015-05-15T16:58:26.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
L'avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Infirmité motrice d'origine cérébrale (I.M.O.C.) - La ...
Traitement
Qu'est-ce que c'est ?
Les infirmités motrices cérébrales (IMC) représentent des états pathologiques, non évolutifs, caractérisés par des paralysies, une incoordination des mouvements et d'autres troubles moteurs . Il n'y a pas de trouble de la personnalité.
L'infirmité motrice d'origine cérébrale (IMOC) comporte des troubles sensoriels (visuels, auditif) et l'atteinte des...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : enfant handicape a l ecole / education de l enfant handicape / centre d enfant handicape / handicap moteur et troubles associes / l'handicape le plus intelligent
Le service handicap - UNIVERSITÉ LE HAVRE NORMANDIE
Le Service Handicap a pour principal objectif d'améliorer le quotidien universitaire des étudiants et des personnels en situation de handicap .
Nous travaillons en étroite collaboration avec le Service de Médecine Préventive (SMPPS) afin de répertorier les étudiants ayant des besoins spécifiques.
Nous coordonnons les différents aménagements à mettre en place avec chaque composante :
Les aménagements
Les questions d'accessibilité, de logement et de transport
La vie extra universitaire
Pour aider à l'intégration des étudiants, le Service Handicap...
Date: 2017-06-23 14:22:50
Site :
https://www.univ-lehavre.fr
Thèmes liés : loi du 11 fevrier 2005 sur l'accessibilite / etablissement d'accueil des handicapes / loi du 11 fevrier 2005 accessibilite handicape / loi 11 fevrier 2005 sur handicap / loi sur l'handicap 2005
Personnes handicapées mentales : un ouvrage de référence ...
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Personnes handicapées mentales : un ouvrage de référence sur l'éthique et le droit
Personnes handicapées mentales : un ouvrage de référence sur l'éthique et le droit
Un ouvrage sur l'éthique et le droit concernant les personnes handicapées mentales est publié par une association et les éditions Fleurus, servant de référence pour les familles,...
Site :
http://sante-guerir.notrefamille.com
Thèmes liés : personnes handicapees mentales droit de vote / droits personnes handicapees mentales / association pour l'insertion professionnelle des personnes handicapees / association pour l'insertion des personnes handicapees / travail pour personne handicapee mentale
Normes, Accessibilité, Handicapés | Travaux.com
Sujet: norme handicapé toilette dans les restaurants
En toute logique une PMR (personne à mobilité réduite) doit pouvoir accéder à un ERP (établissement recevant du public) quelque soit le degré de son handicap (physique,auditif,sensoriel, [...] bonjour 2 cas. n°1 affaire existante,sans augmentations de surface et de capacitée d'acceuil les wc existants ne sont pas modifies pas...
Site :
http://conseils.travaux.com
Les personnes en situation de handicap dans le monde du ...
Dans le rapport Vers l'intégration en emploi des personnes handicapées [2] , il est clairement indiqué que les adultes handicapés ont moins de probabilités de faire partie du marché du travail. Pourtant, le sens commun suggère qu'il peut y avoir plusieurs avantages pour une entreprise à embaucher une personne handicapée : réduire les effets de la future pénurie de main-d'oeuvre,...
Site :
http://www.monemploi.com
Thèmes liés : les personnes en situation de handicap dans l'entreprise / personne handicapee ou en situation de handicap / aide a l'embauche personne handicapee / aide a l'emploi des personnes handicapees / aide a l emploi des personne handicapee
Association al wafa de l’enfant handicapé - About | Facebook
I. Activités:
A. Scolarisation:Voir album photos
Un programme de cursus de scolarisation adaptée est élaboré par l'association selon l'âge et le genre du handicap des bénéficiaires qui sont réparti s en fonction de leur niveau d'apprentissage et de compréhension en:
1. Langage:
La rééducation orthophonique individuelle demeure indispensable pour une meilleure évolution.
2....
Site :
facebook.com
Thèmes liés : integration de l enfant handicape / education de l enfant handicape / integration de l handicape / association d'handicapes / association d handicap
PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH)
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) est un nouveau droit accordé pour toute personne handicapée âgée de 20 à 59 ans, attribuée par la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) après évaluation et élaboration d'un plan personnalisé défini par l'équipe pluridisciplinaire de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), sur la...
Date: 2017-06-23 15:27:55
Site :
http://www.handitec.com
Profil et missions - A propos de l'Agefiph - agefiph
Notre offre d'interventions
1. Notre histoire
L'insertion des personnes handicapées dans le monde du travail n'est pas une idée neuve en France. Dès les années 1920, deux lois imposent aux employeurs le recrutement des mutilés de guerre. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, une nouvelle loi organise pour la première fois le recrutement de quotas de travailleurs handicapés pour les...
Date: 2017-06-23 12:14:41
Site :
agefiph.fr
Boite à outils : Prestation de Compensation du Handicap-PCH
Prestation de Compensation du Handicap-PCH
mardi, 20 décembre 2011 / vanessa
Créée par la loi du 11 février 2005, la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) remplace progressivement l'Allocation Compensatrice pour Tierce Personne (ACTP) et/ou pour Frais Professionnels (ACFP).
Qu'est-ce que c'est ?
Créée par la loi du 11 février 2005, la Prestation de Compensation du Handicap (PCH)...
Date: 2017-06-23 15:14:35
Site :
http://www.place-handicap.fr
PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH) - handroit.com
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) est un nouveau droit accordé pour toute personne handicapée âgée de 20 à 59 ans, attribuée par la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) après évaluation et élaboration d'un plan personnalisé défini par l'équipe pluridisciplinaire de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), sur la...
Date: 2017-06-23 12:59:01
Site :
http://www.handroit.com
Retraite de base : Des mesures nouvelles pour les ...
80 trimestres
100 trimestres
Exemple : Un assuré né en 1955, qui devrait justifier d'une durée d'assurance de référence de 166 trimestres (41,5 ans) pour prétendre au taux plein à partir de 62 ans dans le cadre ordinaire, peut partir à la retraite dès 55 ans à taux plein s'il justifie d'une durée d'assurance de 126 trimestres (166-40) dont 106 trimestres cotisés (166-60) et a été...
Site :
http://www.force-ouvriere.fr
Thèmes liés : montant de l'allocation pour adulte handicape (aah) / montant de l'allocation adulte handicape 2015 / montant de l'allocation adulte handicape 2014 / le montant de l'allocation adulte handicape / montant de l allocation adulte handicape 2014
Lettre de demande de stage prescrit par le Pôle Emploi ...
Lettre de demande de stage prescrit par le Pôle Emploi pour un travailleur handicapé
Quand utiliser cette lettre de demande de stage ?
Vous êtes handicapé et demandeur d'emploi. Vous pouvez effectuer un stage prescrit par le pôle emploi dans le cadre de votre insertion professionnelle. La formation devra s'inscrire dans votre parcours d'insertion établi avec le pôle emploi qui vous accompagne.
Ce que dit la loi sur le stage prescrit par le pôle emploi pour un handicapé
L'article l 6341-3 du code du travail précise que les stages pour lesquels l'etat et les régions assurent le financement de la...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : formation travailleur handicape pole emploi / accueil d'un travailleur handicape dans une entreprise / l'handicap mental et physique / obligation emploi des travailleurs handicapes / emploi des travailleurs handicapes entreprise
Emplois – ALPHPL – Association de Loisirs pour les ...
- Favoriser et inciter le développement des activités socioculturelles et de loisirs
- Stimuler le développement des activités physiques
- Améliorer la qualité de vie et l'autonomie des personnes vivant avec un handicap en santé mentale, en vue de promouvoir leur évolution sociale.
- Soutenir chez le participant l'apprentissage, l'entrainement et l'utilisation des ressources et...
Site :
http://www.alphpl.org
Thèmes liés : evolution de l'handicap mental / l'handicap mental et physique / l handicap mental / travailler avec les handicapes mentaux / handicap physique et mental
Allocation Adulte Handicapé (AAH) | Info-Handicap
Allocation Adulte Handicapé (AAH)
L'Allocation pour Adulte Handicapé (AAH):
Permet de garantir un revenu minimum aux personnes handicapées et n'est ouvert que lorsque la personne handicapée ne peut prétendre à un avantage vieillesse, invalidité ou rente AT d'un montant au moins égal à celui de l'AAH.
Pour pouvoir bénéficier de l'AAH, la personne handicapée doit remplir un certain...
Site :
http://info-handicap.com
Thèmes liés : montant de l'allocation pour adulte handicape (aah) / le montant de l'allocation adulte handicape / montant de l allocation adulte handicape / montant allocation adulte handicape entre 50 et 79 / le montant d'allocation adulte handicape
AAH : le montant 2017 de l'allocation aux adultes ...
L'allocation aux adultes handicapés (AAH) assure un revenu minimum fixe aux personnes dépassant un certain niveau de handicap et ne pouvant prétendre à un avantage vieillesse, invalidité ou à une rente d'accident du travail. Depuis le 1er avril 2017, le montant de l'aide est en légère hausse.
Dernière mise à jour : juin 2017
Les conditions d'attribution de l'AAH
L'AAH est...
Site :
http://www.journaldunet.com
Thèmes liés : montant de l'allocation pour adulte handicape (aah) / montant de l'allocation d'adulte handicapee / le montant de l'allocation adulte handicape / montant de l allocation adulte handicape / montant de l'allocation adulte handicapee
Société Emploi et Handicap Grand Lille - Viadeo.com
Responsable Projets Pôle Veille, analyse et communication
Lille | France
Poste actuel :Responsable ProjetEmploi et handicap Grand Lille
Poste précédent :Coordinatrice - Responsable FormationsGIRPEH CAP EMPLOI
Ecole : Université Lille 3 Charles De Gaulle
Je suis...
Site :
http://fr.viadeo.com
Thèmes liés : emploi et handicap lille metropole / emploi et handicap lille / association pour l'insertion professionnelle des handicapes / association handicap emploi / association pour l'insertion des handicapes
L'index et le handicap de jeu - Les rêgles du golf - Golf ...
L'index et le handicap de jeu
Chaque joueur possède un index qui est un nombre décimal, dont la valeur maximum est de 53,5. C'est la valeur "portable" et "universelle" de comparaison entre les joueurs, quelle que soit la difficulté des terrains qu'ils jouent habituellement.
L'index est le point de départ pour déterminer le handicap de jeu du joueur. Un tableau de correspondance est...
Site :
http://www.golf-passion.org
Thèmes liés : cela l'handicape / l handicap ou le handicap / l handicape
Handicapés: La loi sur l'accessibilité contestée | L ...
Celles-ci comptent saisir le CCDH et même solliciter l'arbitrage royal La loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées a soulevé des remous au niveau des associations actives dans le domaine. Plus de quarante ONG nationales ont manifesté, samedi dernier à Rabat, contre les dispositions de la nouvelle loi. Cette dernière a fait l'objet d'une présentation lors d'un séminaire...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : loi sur l'accessibilite aux personnes a mobilite reduite / loi pour l'accessibilite des personnes handicapees / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / l'accessibilite des personnes handicapees / l accessibilite des personnes handicapees
Quel handicap pour être reconnu travailleur handicapé
Quel handicap pour être reconnu travailleur handicapé ?
publié le 10/05/2017
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Doit-on obligatoirement être en fauteuil roulant pour bénéficier d'une RQTH ? Quels sont les handicaps qui permettent d'avoir la RQTH ? Mission handicap répond à toutes vos questions !
Bénéficier de la Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH)
Pour beaucoup, parler de...
Site :
http://www.missionhandicap.com
Thèmes liés : recherche d'emploi travailleur handicape / recherche emploi reconnu travailleur handicape / reconnu travailleur handicape / reconnaissance travailleur handicape / emploi des travailleurs handicapes entreprise
Handicap : le report des délais d’accessibilité des lieux ...
SOURCE AFP - AGENCE |
Le 11/06/14 à 11H00
Les députés ont commencé mardi soir l'examen du projet de loi sur l'accessibilité des transports et des lieux publics aux handicapés qui donne plus de temps aux acteurs publics et privés pour mettre aux normes leurs installations dès lors qu'elle s'engagent sur un agenda.
Les députés ont commencé mardi soir à examiner en première lecture le...
Site :
https://www.lesechos.fr
19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...
Les trimestres de majoration de durée d'assurance ne sont pas affectés à des années civiles déterminées. Ils ne figurent pas sur le relevé de carrière, mais sont attribués lors de la liquidation.
L'année civile concerne la période du 1er janvier au 31 décembre. Elle se divise en quatre trimestres civils. Par exemple, le deuxième trimestre va toujours du 1er avril au 30 juin.
1....
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapees / education de l enfant handicape / aide a l emploi d un handicape / montant de l'allocation d'adulte handicapee
Charte des droits et libertés de la personne en situation ...
Charte des droits et libertés de la personne en situation de handicap ou de dépendance
Lorsqu'il sera admis et acquis que toute personne âgée en situation de handicap
ou de dépendance est respectée et reconnue dans sa dignité, sa liberté,
ses droits et ses choix, cette charte sera appliquée dans son esprit.
I - CHOIX DE VIE
Toute personne âgée devenue handicapée ou...
Site :
http://www.agespa-lavie.com
Thèmes liés : les droits des personnes en situation de handicap / charte personne en situation de handicap / activite pour personne en situation de handicap / aide pour les personnes en situation de handicap / personne handicapee ou en situation de handicap
Les établissements et services d'aide par le travail face ...
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B. LA FIN DES CRÉATIONS DE PLACE EN ESAT DEPUIS 2013
Les ESAT sont majoritairement gérés par des associations qui ont été créées à l'initiative de parents de personnes handicapées. Parmi ces associations, l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), qui regroupe 550 associations locales, représente environ la...
Date: 2015-04-17 15:24:03
Site :
senat.fr
Thèmes liés : association pour l'insertion professionnelle des personnes handicapees / association pour l'insertion des personnes handicapees / association pour l'insertion des handicapes adultes / association pour l'insertion professionnelle des handicapes / association pour l'insertion des handicapes
Adapei de la Drôme
Unapei - Guide "Autisme"
Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles / Savoir-être et savoir-faire".
Depuis 2005, des recommandations officielles paraissent sur l'autisme et il n'est pas toujours facile de s'y retrouver. D'autant que les textes officiels ne mettent pas en perspectives les pratiques qu'ils sous tendent. Ce Guide de l'Unapei , réalisé avec le soutien d'Humanis,...
Date: 2017-06-23 12:21:32
Site :
http://www.adapei-drome.org
Thèmes liés : enfant handicape a l ecole / education de l enfant handicape / la situation de l'handicap en france / loi sur l'handicap en france / association d aide aux enfants handicapes
Cellule handicap : mission handicap et recrutement ...
Témoignages Clients
Notre département Handi-Match contribue à promouvoir l'intégration professionnelle de personnes handicapées.
Le handicap a deux causes essentielles, l'une individuelle (une incapacité), l'autre collective (l'inaccessibilité), dues à un environnement inadapté.
Aussi Handi-Match n'a pas pour vocation d'être un simple service spécialisé pour les Travailleurs...
Site :
http://www.alcandre.com
Thèmes liés : association pour l'insertion professionnelle des personnes handicapees / association pour la formation et l'insertion des personnes handicapees / association pour l'insertion des travailleurs handicapes / association pour l'insertion des personnes handicapees / integration de l handicape
Projet de Loi de Finances 2015 - Entreprises Adaptées ...
Les mauvaises nouvelles s'accumulent sur le front de l'emploi des personnes en situation de handicap. La publication du Projet de Loi de Finances (PLF) 2015 irrite fortement les associations signataires du Pacte pour l'emploi en entreprises adaptées. En effet, pour la deuxième année consécutive aucun financement supplémentaire dans la création d'emplois n'est prévu pour le secteur des...
Date: 2017-06-23 15:07:51
Site :
http://presse.blogs.apf.asso.fr
Thèmes liés : les personnes en situation de handicap dans l'entreprise / nombre personnes en situation de handicap / personne handicapee ou en situation de handicap / personnes en situation de handicap / emploi pour personne handicape
Cours de droit des personnes, la famille, volume III-2 ...
La condition juridique et l'INCAPAcité des MAJEURS
A la différence des mineurs, le principe est ici la pleine capacité et, l'exception réside dans l'incapacité. Toute personne âgée de 18 ans est en principe capable : « la majorité est fixée à 18 ans accomplis, à cet âge, on est capable de tous les actes de la vie civile » (C. civ., art....
Site :
http://www.lexcellis-avocats.fr
Thèmes liés : causes de l'handicap mental / evolution de l'handicap mental / l'handicap mental et physique / definition de l'handicap mentale / definition de l handicap mental
Handicap de l'enfant, enfant handicapé - e-sante.fr | E-santé
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retard mental leger bonjour ,mon fils de 9 ans a passé un bilan par une psychologue.Elle nous a diagnostiqué un retard c ... Par le 25/04/2014 - 13h08
La parole aux personnes en perte d'autonomie Bonjour,Suite au succès de la première saison, qui a rassemblé plus de 42 millions de téléspectateur ... Par le 19/03/2014 -...
Site :
http://www.e-sante.fr
Thèmes liés : l'handicap mental leger / l handicap mental / enfant et le handicap / handicap leger mental / cela l'handicape
AFABLE62, Association Familles d'Accueil Bethune, Lens ...
Bienvenue sur le site de notre association !
Soyez les bienvenus sur le site de notre association: A.F.A.B.L.E.62 !
Cette association d' accueillants familiaux pour personnes âgées et adultes handicapés rassemble des professionnels, agréés et formés dans le cadre de l'action menée par les collectivités locales de notre département.
Le pas de calais est en effet l'un des premiers départements de France à développer l'accueil familial de personnes âgées et adultes handicapés. Ce mode d'accueil offre de nombreux avantages comparé à la prise en charge en collectivité pour un prix de revient...
Site :
http://www.afable62.fr
Thèmes liés : placement en famille d'accueil pour adulte handicape / famille d'accueil adulte handicape / famille d'accueil handicape / accueil d'handicape / accueil d handicap
Emploi, chômage et formation, les handicapés cumulent les ...
En France, le taux de chômage des travailleurs handicapés avoisine les 22 %, contre 9 % en moyenne pour l'ensemble de la population.
REUTERS/Eric Gaillard
Cette démarche est depuis toujours au centre de l'action de l'Adapt qui appuie 12 000 personnes handicapées. Que ce soit par le soin, l'éducation, la formation, l'insertion et l'accompagnement, l'association veille ainsi à minimiser,...
Site :
http://www.rfi.fr
L'autodétermination | Encyclopédie internationale ...
Chercher
Introduction
Au cours des deux dernières décennies, la promotion et le renforcement de l'autodétermination chez les jeunes et les adultes ayant des incapacités sont devenues partie intégrante des pratiques exemplaires en éducation et en réadaptation. Par exemple, en 1998, le Council for Exceptional Children's Division on Career Development and Transition a émis un énoncé de...
Site :
http://cirrie.buffalo.edu
Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / aide a l'emploi personne handicape / offre d'emploi personne handicape fonction publique / offre d'emploi personne handicape / association d'aide au personne handicape
Mme Carlotti, ministre en charge des handicapés, reste en ...
Marie-Arlette Carlotti, nommée mercredi ministre déléguée chargée des Personnes handicapées, a déclaré à l'AFP qu'elle entendait poursuivre sa campagne pour obtenir le poste de député de la 5e circonscription des Bouches-du-Rhône.Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a annoncé jeudi sur France 2 que les ministres qui seraient battus aux élections législatives de juin ne...
Date: 2017-06-22 09:55:48
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : politique de l'emploi des personnes handicapees / ministre handicap carlotti / ministre deleguee personnes handicapees / loi sur l'handicap en france / l'handicape dans la societe
Droits des personnes en situation de handicap | Groupe de ...
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L'adhésion de la RD Congo à la Convention internationale se fait attendre
A l'initiative des Nations, le 3 décembre est consacrée, depuis 1992, à la Journée internationale des Personnes handicapées. A l'approche de cette date pour l'an 2015, des voix s'élèvent pour demander à la RD Congo de conformer son adhésion à la Convention internationale.
Les membres de la plateforme...
Site :
http://groupelavenir.org
Thèmes liés : respect des droits et inclusion des personnes en situation de handicap / les droits des personnes en situation de handicap / loi assurant les droits des personnes handicapees / loi droits personnes handicapees / personne handicapee ou en situation de handicap
Droit au travail des Personnes Handicapées
Augmentez la taille des caractères
Droit au Travail
Vous pensez que votre situation de handicap vous permet d'exercer une activité professionnelle.
La Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (qui remplace l'ancienne COTOREP) vous accorde la reconnaissance de travailleur handicapé.
Selon son avis vous pouvez être orienté vers :
Le travail en milieu ordinaire
Chaque entreprise de plus de 20 salariés a l'obligation d'embaucher 6% de personnes handicapées.
Si votre handicap ralentit votre capacité de travail, l'entreprise peut bénéficier d'un abattement de salaire :...
Site :
http://www.pays-thur-doller.fr
"Il faut mieux intégrer les personnes handicapées dans la ...
"Il faut mieux intégrer les personnes handicapées dans la société"
Actualité
Man helping disabled person up stairway
Image Source
L'APF s'est invitée jeudi dans les QG de campagne des principaux candidats et leur a proposé un "Pacte pour une société ouverte à tous!". Jean-Marie Barbier, président de l'association, dresse le bilan de cette opération.
Etes-vous satisfait de la journée...
Site :
http://www.lexpress.fr
Ortec s'engage - Ortec GroupeOrtec Groupe
Ortec s'engage
ORTEC ET VALEURS
"Depuis sa création, le Groupe Ortec est engagé dans une démarche de qualité, d'innovation et d'éthique des affaires afin d'établir et d'entretenir avec ses collaborateurs, clients et partenaires des relations basées sur le respect et la confiance. Pour garantir l'équilibre de cette relation, nous nous fondons sur nos valeurs, celles qui constituent « le...
Site :
http://www.ortec.fr
Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / aide a l'emploi personne handicape / les personnes en situation de handicap dans l'entreprise / accueil des personnes en situation de handicap / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape
ENTREPRISE ADAPTÉE LE CHATAIGNIER | AVEPH
Merci de visiter le site de l'AVEPH (Association Vauclusienne d'Entraide aux Personnes Handicapées).
Je tiens à vous présenter, les valeurs que nous défendons, les méthodes que nous préconisons et nos objectifs.
Sont au coeur de nos préoccupations les personnes handicapées. Nous voulons partager avec elles, chaque fois qu'elles le souhaitent, les soucis et bonheurs de leur vie...
Site :
http://www.aveph-asso.com
Thèmes liés : etablissement d'accueil personnes handicapees / association d'aide pour personne handicapee / aide de l'etat pour les travailleurs handicapes / association d'aide au personne handicape / association d aide pour personne handicape
L'accessibilité des lieux de travail aux travailleurs ...
Dans la droite ligne de la loi dite « Handicap » du 11 février 2005 et ses récents décrets d'application, le décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 modifie certaines dispositions réglementaires en place afin que l'accessibilité à tous devienne la règle.
Et c'est précisément la partie réglementaire du Code du travail qui a été modifiée dans ses dispositions concernant...
Date: 2017-06-23 11:03:49
Site :
http://portail-des-pme.fr
[N° 599] - Accessibilité en copropriété : L’heure des ...
[N° 599] - Accessibilité en copropriété : L'heure des décisions
par Paul TURENNE
Toutes les Pages
Copropriété ne rime pas toujours avec accessibilité. Pour y remédier, le législateur a progressivement aménagé la loi pour favoriser les travaux permettant l'accès d'un immeuble et de ses étages au plus grand nombre. Etat des lieux et rappel de la situation en la matière, notamment en...
Date: 2017-06-23 10:52:28
Site :
http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr
2017 Nouveau suivi médical en santé au travail | AtouSante
Article R 4624-17
« Tout travailleur dont l'état de santé, l'âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels il est exposé le nécessitent, notamment les travailleurs handicapés, les travailleurs qui déclarent être titulaires d'une pension d'invalidité et les travailleurs de nuit mentionnés à l'article L. 3122-5, bénéficie, à l'issue de la visite d'information...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : l'embauche d'un travailleur handicape / declaration d'emploi des travailleurs handicapes / travailleur handicape droit pour l'employeur / embauche d'un travailleur handicape / recherche d'emploi travailleur handicape
Handicap et incendie: que faire en cas d’évacuation d ...
26 avril 2011 | Filed under: Elèves handicapés | Posted by: Gabrielle Lamotte
Une fois n'est pas coutume, je vais commencer ici par une anecdote personnelle.
Au mois d'août 2007, mon mari Philippe (qui se déplace en fauteuil roulant) et moi avons passé quelques jours à Strasbourg et occupé une chambre dans un hôtel Ibis, au 5ème étage.
Une nuit, vers 5 heures, mon mari me secoue: eh...
Site :
http://www.viescolaire.org
Thèmes liés : etablissement d'accueil des handicapes / accueil d'handicape / accueil d handicap / d'handicape ou de handicap / d handicap
Baisse des aides à l'embauche des handicapés : une ...
Par Elsa Maudet --
5 avril 2016 à 16:27
Au fast-food «Le Quatorze», à Lille, où travaillent des personnes aveugles et malvoyantes, en novembre 2012. Photo Aimée Thirion pour Libération
Certaines aides sont moins généreuses depuis le 1er avril. Rien de scandaleux pour l'instant, mais cela vient rappeler que le modèle économique du fonds de gestion est fragile, et qu'il est urgent de le...
Date: 2017-06-23 14:34:29
Site :
http://www.liberation.fr
Charte de la personne âgée en situation de handicap ou de ...
Charte de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance
Lorsqu'il sera admis et acquis que toute personne âgée en situation de handicap ou de dépendance est respectée et reconnue dans sa dignité, sa liberté, ses droits et ses choix, cette charte sera appliquée dans son esprit.
1. Choix de vie
Toute personne âgée devenue handicapée ou dépendante est libre d'exercer ses...
Site :
http://www.ch-hesdin.fr
Thèmes liés : charte personne en situation de handicap / les droits des personnes en situation de handicap / activite pour personne en situation de handicap / aide pour les personnes en situation de handicap / personne handicapee ou en situation de handicap
L'accessibilité pour les personnes handicapées - Ministère ...
L'accessibilité pour les personnes handicapées
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Notre engagement
Le ministère du Procureur général est déterminé à assurer un accès égal à la justice à l'ensemble de la population de l'Ontario. Nous nous efforçons de fournir des services et des programmes que les personnes handicapées peuvent utiliser et dont elles...
Retraite, invalidité et handicap
I. Le régime général, le régime des salariés agricoles et le régime des agents non titulaires des trois fonctions publiques
A) Le régime de base
a) Prise en compte des périodes d'invalidité
Est considérée comme période assimilée, chaque trimestre civil comportant une échéance du paiement des arrérages de la pension d'invalidité, depuis le 1er juillet 1930.
Les périodes...
Site :
http://www.retraite.net
Thèmes liés : montant de l'allocation d'adulte handicapee / le montant d'allocation adulte handicape / montant de l'allocation adulte handicape 2012 / allocation d'handicape adulte / le montant de l'allocation adulte handicape
L'association - Différent comme tout le monde
Contact
L'actualité nous rappelle que vivre ensemble avec nos différences est la priorité qui doit nous réunir.
L'association « Différent comme tout le monde » est présidée par la championne handisport Delphine Le Sausse et parrainée par le préfet Jean-Christophe Parisot en partenariat avec le rectorat. Elle a pour objectif de sensibiliser les élèves de 5ème des collèges à la...
Date: 2015-01-27 23:00:00
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Thèmes liés : les personnes en situation de handicap dans l'entreprise / la situation de l'handicap en france / education de l enfant handicape / personnes en situation de handicap en france / personne handicapee ou en situation de handicap
Diagnostic accessibilité handicapés ADAP à Bordeaux ...
Diagnostic accessibilité des personnes à mobilité réduite ADAP à Bordeaux (GIRONDE)
Quand effectuer un un diagnostic accessibilité handicapé ?
La loi du 11 Février 2005 sur « l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » oblige pour les nouvelles constructions et l'ensemble des établissements recevant du public existants de se...
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http://www.ase-bordeaux.com
Décret n° 2013-831 du 17 septembre 2013 relatif à la ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
AFFAIRES SOCIALES , SECURITE SOCIALE , ASSURE SOCIAL , CODE DE LA SECURITE SOCIALE , CSS , ADULTE HANDICAPE , ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES , AAH , REVALORISATION , MONTANT , ATTRIBUTION , VERSEMENT , BENEFICIAIRE
JORF...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : montant de l'allocation pour adulte handicape (aah) / montant de l'allocation adulte handicape 2013 / le montant de l'allocation adulte handicape / montant de l allocation adulte handicape / montant allocation adulte handicape 2013
MENH1702490N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Dans le cadre de l'accompagnement de la refonte de l'évaluation des personnels enseignants du second degré, prévue dans le protocole parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), 50 emplois supplémentaires d'IA-IPR seront créés à la rentrée scolaire 2017.
À cette fin, un recrutement supplémentaire d'IA-IPR, par voie de concours, sera organisé au titre de la session...
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http://www.education.gouv.fr