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Paris 19 - Diagnostic immobilier sur 123-diagnostic
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Le XIXe arrondissement de la ville de Paris a inspiré bon nombre de chansonniers qui aimaient raconter les Buttes-Chaumont, la Villette, la rue Botzaris... Arrondissement culturel et musical, il n'en est pas moins nature...
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Diagnostic immobilier Paris 19 75019 | VIDI expertise
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Indissociable du 19ème arrondissement, la Cité des sciences et de l'industrie est un haut lieu de culture, visité chaque année par une moyenne de 2,7 millions de visiteurs et qui s'étend sur 15...
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La Loi n°96-1107 du 18 décembre 1996 dite "Loi Carrez" et le Décret...
Date: 2010-09-12 14:33:55
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Avec un peu plus de 186 000 habitants, le XIXe arrondissement de Paris est réparti, comme tous les autres en quatre quartiers administratifs. Le quartier de la Villette où se trouve le dernier pont levant encore en fonction (9 000 manoeuvres par an environ), sous lequel passe le canal de l'Ourcq qui rejoint le bassin de la Villette. Le quartier du Pont-de-Flandre, avec le pont du même nom qui, quant à lui, enjambe le canal Saint-Denis. C'est également...
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Texte(s) Législatif(s) Loi Carrez - Diag Immo 26 07 ...
Texte(s) Législatif(s) Loi Carrez
Extrait du Journal officiel de la République française du 19 décembre 1996 :
Loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996 améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété.
Article 1er : - L'article 46 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis est ainsi rétabli :
«« Art. 46. - Toute promesse...
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