Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...

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Convention Collective du Champagne

Sommaire

A - Dispositions générales

A.1 - Champ d'application A.11 - Employeurs concernés A.12 - Salariés concernés A.2 - Commission Tripartite du Champagne A.20 - Dispositions générales A.21 - Délégation patronale A.22 - Délégation salariale A.23 - Réunions de la commission Tripartite...

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Date: 2017-06-23 17:11:34
Site : http://maisons-champagne.com

Thèmes liés : accueil d'un travailleur handicape dans une entreprise / handicap et creation d'entreprise / handicap et entreprise mode d'emploi / travailleur handicape droit pour l'employeur / aide creation d'entreprise travailleur handicape

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : senat.fr

Nous rejoindre | Groupe Caisse des Dépôts

www.concours.fonction-publique.gouv.fr   :

le site SCORE (Site des COncours et des REcrutement de la Fonction Publique) contient toutes les informations utiles relatives aux concours de la Fonction Publique.

Classes préparatoires intégrées : Aujourd'hui, 26 classes préparatoires intégrées (CPI) préparent les bénéficiaires aux concours de catégories A et B de la fonction publique :...

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Date: 2017-06-23 15:03:04
Site : http://www.caissedesdepots.fr

Thèmes liés : offre d'emploi personne handicape fonction publique / offre d'emploi handicap fonction publique / personne handicape fonction publique territoriale / recrutement handicap fonction publique hospitaliere / recrutement handicap fonction publique territoriale

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Prêt immobilier pour fonctionnaires - cyberpret.com

Lutte contre le spam : En chiffres, combien font cinq plus trois ?

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Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 08/06/17 à 8h15

Bonjour AUVERGNe,

Afin de pouvoir comparer, il faut vérifier le cout total des assurances groupes et MMJ. En général, les assurances de mutuel sont mutualisées...

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Date: 2017-03-17 08:39:55
Site : http://www.cyberpret.com

Thèmes liés : allocation d'handicape adulte / personnel handicape fonction publique / contrat d'assurance vie epargne handicap / allocation logement handicape adulte / contrat d'assurance epargne handicap

Fiscalité pour tous | La lettre fiscale belge

2010/124

1. Dépenses mixtes et déclaration à l'impôt des personnes physiques

2. Précisions au sujet de la prise en charge des aînés âgés de plus de 65 ans

3. Rentes alimentaires versées à des non-résidents : situation au 1er janvier 2011

2010/123

1. Emprunt pour financer les droits d'une donation et déduction pour habitation propre et unique

2. Déduction des rentes alimentaires et...

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Site : http://www.llfb.be

Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / contrat epargne handicap et reduction d'impot / aide a l'emploi personne handicape / declaration d'emploi des travailleurs handicapes / l'handicape dans la societe