Articles sélectionnés pour le thème : reglementation accessibilite erp ancien
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Métallerie. & Accessibilité EN ERP, HABITATIONS & LIEUX DE ...
LES ENJEUX DE LA REGLEMENTATION ACCESSIBILITE (PAGE 13) Edition : Union des Métalliers : GT11«Accessibilité» - Juin 2010
3 TOUS LES OUVRAGES DE METALLERIE SONT CONCERNES PAR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE 1. Les grands principes de l Accessibilité Notions d accessibilité Déficience de la Mobilité Depuis le 1 er janvier 2007, la réglementation concernant l...
Site :
http://docplayer.fr
Accessibilité des locaux aux personnes handicapées - Sénat
Accessibilité des locaux aux personnes handicapées
10e législature
Question écrite n° 02797 de M. Robert Laucournet (Haute-Vienne - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 23/09/1993 - page 1674
M. Robert Laucournet interroge Mme le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la...
Date: 2016-10-21 10:50:43
Site :
senat.fr
FAQ accessibilité du cabinet - expert en responsabilité ...
Auteur : Elvire CASSAN, Juriste / MAJ : 26/10/2016
Information importante
ATTENTION ! Des démarcheurs peuvent vous contacter afin de réaliser un diagnostic accessibilité et vous promettre l'obtention d'une dérogation. Soyez très vigilants, ne donnez jamais vos coordonnées bancaires par téléphone et n'hésitez pas, en cas de doute, à prendre conseil auprès du Sou Médical - MACSF.
En...
Site :
https://www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
Accessibilité des établissements recevant du public ...
Réglementation sur l'accessibilité des établissements recevant du public
Accessibilité des établissements recevant du public
Publié le vendredi 18 octobre 2013
Présentation de la réglementation "accessibilité" qui s'applique aux établissement neufs ou existants recevant du public.
Réglementation sur l'accessibilité des établissements recevant du public
18 octobre 2013 | Mis à...
Date: 2017-06-23 11:44:30
Site :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
Thèmes liés : accessibilite aux personnes handicapees des etablissements recevant du public / mise en accessibilite des etablissements recevant du public / circulaire accessibilite des etablissements recevant du public / accessibilite des etablissements recevant du public / l'accessibilite des personnes handicapees dans les lieux publics
Actualités : Ordre National des Chirurgiens Dentistes
Loi sur le handicap : questions/réponses sur l'accès au cabinet dentaire
26/05/2010
15 réponses pour préciser ce qu'il faut savoir de la loi en faveur des personnes handicapées, de son application pour les professions médicales libérales ainsi que des éventuelles dérogations qui lui sont prévues.
1/ Quels sont les bâtiments devant répondre aux exigences d'accessibilité ?
Les...
Accessibilité PMR en entreprise : les obligations
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Accessibilité PMR en entreprise : les obligations
Spécialisée dans le marquage au sol, la société Separk a enrichi sa gamme de services en accompagnant les projets d' aménagement et de signalisation PMR . L'entreprise accompagne les établissements recevant du public, publics ou privés, à proposer des équipements et accès conformes aux directives de la Loi Handicap du...
Site :
http://www.separk.fr
ERP Existants : Modification de 3 arrêtés – Accessibilité ...
Actu - Réglementation handicap , réglementation Sylvère LOYAN
Bienvenue sur le blog du coordinateur SSI ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute télécharger le bonus en complément de la vidéo qui explique les différences entre l'ancienne et la nouvelle 932 cliquez ici pour télécharger le bonus gratuitement
JORF n°0105 du 4 mai 2017
Arrêté du 28 avril 2017 modifiant...
Site :
http://le-coordinateur-ssi.fr
Thèmes liés : l'accessibilite au logement des personnes handicapees / l'accessibilite des personnes handicapees / l accessibilite des personnes handicapees / accessibilite aux personnes handicapees des etablissements recevant du public / accessibilite des personnes handicapees aux batiments publics
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