Articles sélectionnés pour le thème : place handicapee reglementation
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Les aspects techniques des places de ... - Handicap.fr
Le 31-05-2012 par handicape :
la place a 3m30 de large juste pour dire non aux places de stationnement
car tout les handicapes non pas besoin de 3M30 de large et la plus part de nos routes sont serrer bref j'ai pas le droit même avec ma carte a 80 POUR CENT ET PLUS
Le 19-06-2012 par Marion :
Est-il obligatoire d'avoir un panneau de signalisation de place handicapé (panneau vertical) ? Dans mon...
Site :
https://informations.handicap.fr
Stationnement Réservé | Association des Paralysés de France
1.4.2 Carte
Stationnement Réservé
La possibilité de se déplacer est une condition indispensable pour s'intégrer dans la société et participer aux activités sociale, éducatives, professionnelles et récréatives. Afin de faciliter les déplacements des personnes handicapées ou à mobilité réduite, une politique de stationnement spécifique est déployée sur l'ensemble du territoire...
Site :
http://www.accessibilite-apf66.org
Thèmes liés : loi du 11 fevrier 2005 accessibilite des personnes handicapees / loi sur l'accessibilite aux personnes a mobilite reduite / loi pour l'accessibilite des personnes handicapees / definition de l'accessibilite des personnes handicapees / l'accessibilite des personnes handicapees
Forum : Santé et sécurité au travail / Parking handicapé ...
en tapant "réglementation parking handicapé" tu trouves :
http://informations.handicap.fr/art-droit-stationnement-49-1554.php
Message édité par : ssiko / 24-05-2012 16:01
24-05-2012 15:57
MatTOuz
Entreprise privé.
J'ai déja consulter cette source, le soucis c'est qu'il est toujours mentionné les termes "public" ou "espace public".
Sinon les chiffres que j'ai trouvé sont "2% du nombre...
Site :
https://www.previnfo.net
Thèmes liés : reglementation place handicape parking entreprise / place parking handicape reglementation / reglementation place handicape parking prive / place handicape parking prive / reglementation place handicape entreprise
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE - PDF
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23
2 SOMMAIRE NOTE D INFORMATION PREALABLE... 3 DEFINITIONS ET LEGENDE... 3 TYPE DE HANDICAPS... 3 CLASSEMENT DES OBSTACLES... 3 INFORMATIONS GENERALES... 4 DESIGNATION DU BIEN... 4 NON CONFORMITES DEJA IDENTIFIEES... 4...
Site :
http://docplayer.fr
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